Marque enregistrée - Marque en non vigueur

25 SIECLES D'HISTOIRE DETOURS EN PAYS DE THAU
Association de développement et d'Aménagement du Pays de la Vigne et des Etangs - Charte Intercommunale, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3148418
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
18/02/2012
25 SIECLES D\'HISTOIRE DETOURS EN PAYS DE THAU de de développement et d\'Aménagement du Pays de la Vigne et des Etangs - Charte Intercommunale

Présentation de la marque 25 SIECLES D'HISTOIRE DETOURS EN PAYS DE THAU

Déposée le 18 février 2002 par l'association loi 1901 de développement et d'Aménagement du Pays de la Vigne et des Etangs - Charte Intercommunale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « 25 SIECLES D'HISTOIRE DETOURS EN PAYS DE THAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 de développement et d'Aménagement du Pays de la Vigne et des Etangs - Charte Intercommunale domicilié(e) Quai du Maroc,34200 SETE - 34200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques ADGE, association de développement et d'Aménagement du Pays de La Vigne et des Etangs domicilié(e) Quai du Maroc,34200 SETE - 34200 - France.

La marque 25 SIECLES D'HISTOIRE DETOURS EN PAYS DE THAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148418.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 25 SIECLES D'HISTOIRE DETOURS EN PAYS DE THAU est expirée depuis le 18 février 2012.

de développement et d'Aménagement du Pays de la Vigne et des Etangs - Charte Intercommunale a également déposé les autres marques suivantes : Pays de Thou


Association de développement et d'Aménagement du Pays de la Vigne et des Etangs - Charte Intercommunale, Association Loi de 1901 - Quai du Maroc,34200 SETE - 34200 - France


Monsieur Jacques ADGE, association de développement et d'Aménagement du Pays de La Vigne et des Etangs - Quai du Maroc,34200 SETE - 34200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

. Produits de l'imprimerie . Publicité ; distribution de prospectus ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à but de publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; travaux de bureau. . Services de télécommunications Services de transmission d'information par voie télématique, communication par terminaux d'ordinateurs. . Entreposage de serveurs de données . Education, formation, activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, éditions de livres et de revues, montage de bandes vidéos, organisation d'itinéraires touristiques. . Recherches scientifiques, filmage sur bandes vidéos, location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données . Services de restauration

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.